[Immobilier] Le projet de loi de C. Boutin vivement critiqué par les associations... lire la suite
Immobilier] Le projet de loi de C.
France : Simone Veil qui avait vivement critiqué le projet de Nicolas Sarkozy de confier la mémoire d'une enfant juif mort pendant la Shoah à chaque enfant de CM2, présente une autre alternative. L'ancienne ministre a proposé à titre d'exemple, un travail pédagogique « non pas vers un enfant en particulier, mais telle situation dans telle ville ».
Immobilier] Projet Boutin :
Immobilier: La loi chatel c'est quoi exactement? Par JP C, Thursday 20 December 2007 à 18: Immobilier :
Investissement immobilier – La Loi « Borloo-Neuf » (dit »Populaire ») - Suspension de l'engagement de location Par Dereix - Kislig le lundi 17 mars 2008, 06: Immobilier - Investissement - Lien permanent L'engagement de location pourra être suspendu, a l'issue d'une période de location d'au moins 3 ans, pour mettre le logement a la disposition (a titre onéreux ou gratuit) d'un ascendant ou descendant du contribuable, au maximum pendant 9 ans.
Immobilier] Projet de rénovation des Halles :
Projet Loi de Finances 2009 : Crédit « PTZ-acquisition » - Prise en compte de la performance énergétique Par Dereix - Kislig le vendredi 31 octobre 2008, 07: Les mesures fiscales pour 2009 - Lien permanent Pour les acquisitions et les constructions de logements neufs, le prêt a taux zéro ouvrant droit au crédit d'impôt « PTZ-acquisition » :
POLEMIQUE - Un collectif de 25 organisations demande sa révision.
Ca n'est pas tout à fait un hasard de calendrier.
Les sénateurs ont refusé lundi soir de modifier la loi SRU qui astreint les communes de plus de 3. habitants a 20% de logements sociaux, modification demandée par la ministre du Logement Christine Boutin dans son projet de loi. Les sénateurs ont adopté, par 314 voix contre 21, cinq amendements identiques de suppression de l'article 17 du texte, qui visait a comptabiliser l'accession sociale a la propriété dans le quota de 20 % de logements sociaux.
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Nous publions les communiqués de plusieurs députés concernant le projet de loi droit d'auteur (DADVSI) qui sera voté (ou rejeté) vendredi 30 juin à l'Assemblée Nationale. Projet de loi Droit dAuteur et Droits Voisins dans la Société de lInformation: Christine BOUTIN vote contre le texte.
La loi de finances pour 2007 offre la possibilité aux collectivités territoriales et aux EPCI d'exonérer de taxe foncière sur les propriétés bâties, à compter de 2008, certains locaux de loisirs situés dans une zone de revitalisation rurale (ZRR). les hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité d'hébergement peuvent être exonérés de TFB.
Intitulé du Poste: Consultant/chef de projet Société & Description de l'entreprise: HURECA, cabinet de recrutement, recherche pour l'un de ses clients, un Consultant/chef de projet (H/F) intervenant sur l'ensemble des leviers du e-marketing (SEM, SEO, Affiliation, etc. Description du poste:
Le projet de loi controversé sur les OGM devrait être définitivement voté lors de sa deuxième lecture le 13 mai à l'Assemblée, le texte adopté par la commission des Affaires économiques étant conforme à la version du Sénat, selon un compte-rendu publ.
PARIS, 13 mai 2008 (AFP). Greenpeace s’est déclaré “heureux” que le projet de loi sur les OGM ait été rejeté mardi par l’Assemblée nationale, estimant qu’il était une “porte ouverte a la contamination génétique”. C’était un projet de loi qui ne garantissait pas la perennité des choix sans OGM: